Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECODPACK
SMURFIT KAPPA PLV France EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3794217
Date de dépôt :
31/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2020
DECODPACK de SMURFIT KAPPA PLV France EMBALLAGES

Présentation de la marque DECODPACK

Déposée le 31 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV France EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECODPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SMURFIT KAPPA PLV France EMBALLAGES domicilié(e) 37 avenue de la Commune de Paris - 91220 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 291 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque DECODPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECODPACK est expirée depuis le 31 décembre 2020.

SMURFIT KAPPA PLV France EMBALLAGES a également déposé les autres marques suivantes : GLUE-PAC , PACPOST , SUPER-PAC , PACBOOK , MONOPAC , MINI - PAC


SMURFIT KAPPA PLV France EMBALLAGES, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 37 avenue de la Commune de Paris - 91220 - BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 493291223


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Carton, carton ondulé ; cartons pour l'emballage et l'empaquetage ; boites d'emballage en carton sous format pliable, plat ou assemblé ; films à bulles d'air en matières plastiques et pellicules en matières plastiques pour l'emballage et l'empaquetage ; sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage et l'empaquetage.

Matières d'emballages (rembourrage) en matières plastiques.